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Arrêtés municipaux
AM 43-2025- Circulation – Écluse de sazay travaux 28 mai 2025Télécharger
AM 45-2025 – Voirie – Travaux chemin des mésanges du 30 juin 2025 au 20 juillet 2025Télécharger
AM58- interdiction de stationner sur le parking de la place de la mairie de 08 à 23h le 14 juillet 2025Télécharger
AM-59-interdiction de stationner sur le parking de la salle des fêtes de 8h à 00h le 14 juillet 2025Télécharger
Arrêtés préfectoraux


Arrêté du 25 septembre 2023 – relatif aux mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre l’influenza aviaire hautement pathogène (IAHP)
Avis pêche annuel 2025
Arrêté pêche annuel 2025

AP Feux de plein air, des feux et spectacles pyrotechniques du 8 mars 2024Télécharger
AP Feux de plein air, des feux et spectacles pyrotechniques du 22 mai 2023Télécharger


AP débit de boissons 2024 – ACTE N° 79 du 08 novembre 2024

abaissement du niveau de risque INFLUENZA AVIAIRE 30 Avril 2025Télécharger
AP_ouverture_clôture de la chasse campagne 2025-2026 du 16 juin 2025Télécharger
AP_ouverture_clôture_2025-2026_modificatif du 18 septembre 2025Télécharger
AP du 19 septembre 2025 levant provisoirement les usages de l’eau – bassin de la Sèvre Niortaise et du Marais poitevinTélécharger
AP du 19 septembre 2025 – autorisation de pénétrer dans les propriétés privées situées sur le territoire de l’ensemble des communes du département des Deux-SèvresTélécharger
AP interdiction raves parties du vendredi 24 octobre 2025 -18h au lundi 27 octobre 2025 – 12hTélécharger
Autres collectivités

ARS
Contrôle Sanitaire des Eaux destinées à l’alimentation humaine du Jeudi 25 septembre 2025Télécharger
Divers
AVBAT 2025-44 Rétablissement à la navigation_La GrèveTélécharger
AVBAT 2025-46 Manoeuvres interdites écluse de BAZOIN-MIGNON du 27 octobre au 07 novembre 2025Télécharger